Arrêtés-Décisions Communales

Arrêtés-Décisions CommunalesComité des Fêtes2025-05-03T19:13:57+01:00

Arrete-2025-16 Réglementation temporaire circulation rue du haut de la ville

Arrete-2025-15 Réglementation temporaire circulation rue de la Montagne

Arrete-2025-13 Réglementation temporaire circulation rue de la Montagne

Arrete-2025-11 Permis de stationnement pour un commerce ambulant

Arrete-2025-10 Reglementation temporaire stationnement place de la mairie

Arrete-2025-09 Permission de voirie place de la mairie

Arrete-2025-07 Réglementation temporaire stationnement rue des Parquis

Arrete-2025-06-bis Réglementation temporaire stationnement rue du Haut de la ville et rue de la Montagne

Arrete-2025-06 Réglementation temporaire stationnement rue du Haut de la ville

Arrete-2025-02 Réglementation temporaire stationnement place de la mairie

Arrete-2025-01 Permission de voirie

Arrete-2024-19 Autorisation de voirie permanente

Arrete-2024-18 Numérotation de maisons

Arrete-2024-15 Travaux ruelle du Gué

Arrete-2024-14 Travaux rue du vieux berger

Arrete-2024-13 Limitation de vitesse rue « chemin de Reims »

Arrete-2024-12 Réglementation temporaire circulation rue du vieux berger

Arrete-2024-11 Numérotation de maisons

Arrete-2024-08 Travaux place du Monument aux Morts

Arrete-2024-07 Pose compteur routier chemin de Reims

Arrete-2024-05 Réglementation temporaire circulation et stationnement rue de la Barbe à Canne

Arrete-2024-04 Travaux chemin de Serzy

Arrêté 2023-01; Réglementation temporaire de circulation

Arrêté 2023-02; Réglementation temporaire de circulation chemin de Serzy

Arrêté 2023-03; Essais débit-pression par CUGR

Arrêté 2023-06; circulation-rue-du-Faubourg-travaux-Ramery

Arrêté 2023-08; réglementation temporaire circulation rue des Parquis – élagage

Arrêté 2023-09; réglementation temporaire de circulation rues Barbe-a-Canne et Haut-de-la-Ville

Arrêté 2023-10; réglementation temporaire de circulation travaux rue Haut-de-la-Ville

Arrete-2023-10a-Permission-de-voirie-fete-du-village-et-de-la-musique

Arrete-2023-11 Reglementation-circulation-fete-du-village-et-de-la-musique

Arrete-2023-12-Autorisation-buvette-fete-du-village-et-musique

Arrêté 2023-15 Autorisation-ouverture-debit-boisson-brocante

Arrete-2023-16 Permission-voirie-brocante

Arrete-2023-17 Réglementation-circulation-brocante

Arrete-2023-18 Installation privée systemes alarme sonore audible sur voie publique

Arrete-2023-24 Prolongation réglementation temporaire de crculation rues de la Barbe à Canne et du Haut de la Ville

Arrete-2023-25 Prolongation réglementation temporaire de circulation rues de la Barbe à Canne

Arrete-2023-26 Relatif au numérotage des maisons

Arrete-2023-27 Réglementation temporaire de circulation

Arrete-2023-30 Réglementation temporaire de circulation

Arrêté 2022-16; Rand’automne: Arrêté permission voirie

Arrêté 2022-17; Rand’Automne: réglementation stationnement

Arrêté 2022-18; Rand’Automne: autorisation buvette

Arrêté 2022-19; autorisation buvette belotte

Arrêté-2022-19- autorisation buvette belote

Arrêté-2022-20-réglementation temporaire de circulation

Arrêté-2022-24-réglementation temporaire de circulation

Arrêté-2022-26- prolongation réglementation temporaire de circulation